Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BIOTOPE, SARL

Numéro de dépôt :
3849665
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2021
Marque figurative de BIOTOPE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTOPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTOPE domicilié(e) 16-18 rue du Quatre Septembre - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 065 825 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOTOPE domicilié(e) 16-18 rue du Quatre Septembre - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849665.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 juillet 2021.

BIOTOPE a également déposé les autres marques suivantes : Géotourisme , , Archipel , Rewilding France , GALERIE DU LION , AVISCAN , CALIDRIS , ChiroTech , SonoChiro , ARCHIPEL


BIOTOPE, SARL - 16-18 rue du Quatre Septembre - 75002 - PARIS - France - SIREN 519065825


BIOTOPE - 16-18 rue du Quatre Septembre - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 8 mars 2012 - Concession de licence n°571210 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-08

Inscription le 13 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644539 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Imprimerie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.